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Notre-Dame-d'Oé

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Le PLU de Notre-Dame-d'Oé a été approuvé par délibération métropolitaine du 9 mai 2011 et a fait l'objet d'une :

  • modification simplifiée n°1 approuvée le 25 mars 2013,
  • modification simplifiée n°2 approuvée le 23 septembre 2014,
  • modification simplifiée n°3 approuvée le 31 mars 2016,
  • modification n°1 approuvée le 7 novembre 2016,
  • déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU approuvée le 25 septembre 2017,
  • modification n°2 du PLU approuvée par délibération métropolitaine du 16 décembre 2019,
  • modification simplifiée n°4 approuvée par délibération métropolitaine du 27 mai 2021 qui est opposable depuis le 10 juin 2021.

Le PLU est consultable sur le Géoportail de l'urbanisme.

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